Le Courrier des Maires – Novembre 2011
Lire la suitenovembre 2011
01
septembre 2011
12
Béatrice NICOLAS, « Communications électroniques – Enfouissement des réseaux : qui paie quoi ? »
La Gazette des Communes, 12 septembre 2011
Lire la suiteseptembre 2011
01
Intervention de Sophie GARNIER sur le thème « FTTH rural ; mobilisation générale »
Ruralitic (TIC et Territoires) – 1er septembre 2011
Lire la suitedécembre 2010
06
Anne BAUDENEAU, « Réseaux de communications électroniques – Compétence des EPCI et syndicats mixtes »
La Gazette des Communes – 6 décembre 2010
Lire la suiteoctobre 2010
18
Anne BAUDENEAU, « Groupement d’intérêt public – Vers un nouveau régime unifié… »
La Gazette des Communes – 18 octobre 2010
Lire la suiteoctobre 2010
14
Intervention de Sophie GARNIER sur « Réseaux numériques et collectivités locales »
Séminaire organisé par le syndicat mixte Manche Numérique – 14 octobre 2010
Lire la suiteaoût 2010
23
Anne BAUDENEAU, « La prescription des créances publiques »
La Gazette des Communes – 23 août 2010
Lire la suitejuin 2010
28
Anne BAUDENEAU, « Mutualisation des services pour les EPCI »
La Gazette des Communes – 28 juin 2010
Lire la suitemai 2010
01
Sophie GARNIER, « Travailler ensemble dans l’intérêt du service public des télécommunications »
Actes du Congrès d’Annecy organisé par la FNCCR le 24 septembre 2009 – Mai 2010
Lire la suitefévrier 2010
09
Intervention de Sophie GARNIER sur « Les dispositions réglementaires récentes relatives au droit à la fibre optique »
Petit-déjeuner du SIPPEREC sur le FTTH – 9 février 2010
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